Mentions légales
​
Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.sabaymarket.fr les présentes mentions légales.
​
1. Éditeur du site
-
Nom de l’entreprise : Sabay Market
-
Statut juridique : SAS
-
SIRET : 90334515500019
-
Adresse : 3 Rue Barrouin, 42000 Saint-Étienne
-
Responsable de la publication : Hamani Chaïma
-
Email : contact@sabaymarket.fr
-
Téléphone : 09.56.13.26.71
​
2. Hébergeur du site
-
Nom de l’hébergeur : OVH
-
Adresse : 42 Avenue de la Porte de Clichy
-
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
-
Téléphone : 09.72.10.10.07
​
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.sabaymarket.fr (textes, images, illustrations, logos, fichiers téléchargeables, etc.) sont la propriété exclusive de Sabay Market, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Sabay Market.
​
4. Données personnelles
Les informations collectées via le site (formulaires, cookies, etc.) sont destinées uniquement à l’usage de Sabay Market à des fins de communication, de gestion de la clientèle ou d’analyse.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et d’opposition au traitement de vos données.
Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un email à : [votre adresse email de contact RGPD]
​
5. Cookies
Le site www.sabaymarket.fr utilise des cookies pour améliorer la navigation de l’utilisateur et mesurer l’audience. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour désactiver les cookies.
​
6. Responsabilité
Sabay Market s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions, des inexactitudes ou d’une mauvaise interprétation des informations disponibles.
​
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.